Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi N°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dîtes L.C.E.N. , il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site ARBORETUMS DE FRANCE (Fonds de Dotation) les présentes mentions légales.
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Article 1 : Informations Légales
En vertu de l'Article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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ARBORETUMS DE FRANCE (Fonds de Dotation)
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Présidente : Anne MANICE
Secrétaire : Paul de LA ROCHEFOUCAULD
Trésorier : Benoît LONCEINT
Le site internet a été édité bénévolement par le Webmaster en sous-traitance avec ARBORETUMS DE FRANCE (Fonds de Dotation) :
Mlle MASSIAS-TEXIER Tiffanie
Le directeur de publication est :
ARBORETUMS DE FRANCE (Fonds de Dotation)
Le site internet est édité et hébergé par :
Wix
Service client : 00 1 415-639-9034
Création : 2006
Sièges sociaux : Tel Aviv-Jaffa, Israël
PDG : Avishai Abrahami (sept. 2010)
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Article 2 : Accessibilité
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Article 3 : Collecte de données et Loi informatique et Libertés
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Article 4 : Politique des Cookies
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Article 5 : Loi Applicable et Juridiction
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Article 6 : Contact
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Article 7 : Droits d'Auteur
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